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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOMODI
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COEUR DE NOISETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COEUR DE NOISETTE
SOMODI (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
95574440
Date de dépôt :
30/05/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/05/2005

Présentation de la marque COEUR DE NOISETTE

Déposée le 30 mai 1995 par la Société Anonyme (SA) SOMODI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COEUR DE NOISETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-28 du 13 juillet 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOMODI domicilié(e) Lieu-dit "Les Marais", 38110 SAINT JEAN DE SOUDAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 041 051 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX SUCCESSEUR DU CABINET MONNIER, Brevets d'Invention - France.

La marque COEUR DE NOISETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95574440.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COEUR DE NOISETTE est expirée depuis le 30 mai 2005.

SOMODI a également déposé les autres marques suivantes : L. BRETON , JOYAU D'ARMONIAL , ADELE DE BELGARDE , FRUITIGNAC , BARON D'ALBARET , NOIR DE MENTHE , ALEXIS DE MAUCHAMP , JEAN DE JOINVILLE , CHATAIGNE DU CHEF , LA BOUCHÉE GOURMANDE


SOMODI (Société Anonyme) - Lieu-dit "Les Marais", 38110 SAINT JEAN DE SOUDAIN - France - SIREN 325041051


CABINET LAVOIX SUCCESSEUR DU CABINET MONNIER, Brevets d'Invention - France


Inscription le 17 juin 2004 - Changement de nature juridique n°394711 - Publication au BOPI 2004-06-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-47

Publication - Publication le 13 juil. 1995 au BOPI 1995-28

Chocolat, confiseries, notamment bonbons au chocolat